Procès-verbaux

Procès-verbal du 01 février 2024 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibération 
DEL2024/05 : Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2023

Procès-verbal du 01 février 2024 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations 
DEL2024/01 : Renouvellement au groupement de commande pour le contrôle des aires collectives de jeux et des équipements sportifs
DEL2024/02 : Appel à candidatures audit énergétique du bâtiment de la mairie,
DEL2024/03 : Accompagnement et assistance au maintien en conformité au RGPD (nouveau contrat),
DEL2024/04 : Demande de subvention auprès du Pays Loire Touraine « stratégie régionale pour la biodiversité » pour la plantation d’une haie paysagère zone des Loisirs »

Procès-verbal du 14 décembre 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations 
DEL2023-50 : Zones d'accélération des énergies renouvelables;
DEL2023-51 : renouvellement de dérogation concernant la modification des rythmes scolaires

Procès-verbal du 14 novembre 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations 
DEL2023-47 : Subvention sur les investissements des associations ;
DEL2023-48 : Demande de subvention au titre de la FDSR 2024;
DEL2023-49 : Délibération instaurant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.

Procès-verbal du 12 octobre 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations 
DEL2023-38 : Tarifs publics 2024 ;
DEL2023-39 : Tarifs 2024 - location Espace Laurentais
DEL2023-40 : Tarifs de l’assainissement collectif 2024
DEL2023-41 : Tarifs 2024 : Concession du cimetière, du columbarium et du Jardin du Souvenir
DEL2023-42 : Engagement de consultation contrat d’assurance statutaire avec le Centre de Gestion
DEL2023-43 : Adoption du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement Collectif des eaux usées
DEL2023-44 : Conditions et modalités de prise en charge des Frais de déplacement
DEL2023-45 : Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
DEL2023-46 : Tarifs 2024 - location du gymnase mulisport

Procès-verbal du 12 septembre 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations 
DEL-2023/34 - Approbation de la CLECT
DEL-2023/35 - Modification des statuts Com Com
DEL-2023/36 - Convention animations musicales
DEL-2023/37 - Programmation des travaux de rénovation de l'éclairage public SIEIL

Procès-verbal du 11 juillet 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibération
DEL-2023/33 - tarifs cantine et accueil périscolaire 2023-2024

Procès-verbal du 13 juin 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2023/31 - Travaux de voirie,
DEL-2023/32 - désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux 

Procès-verbal du 09 juin 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibération
DEL-2023/30 - Désignation des délégués et les suppléants pour les élections sénatoriales

 

Procès-verbal du 09 mai 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2023/19 - Réactualisation de devis Curage et épandage des boues de la station d’épuration
DEL-2023/20 - Implantation d’une haie fleurie,
DEL-2023/21 - Autorisation de signature d’une convention Fourrière Animale 37,
DEL-2023/22 - Annule et remplace la Délibération N°2023/04 - Approbation des comptes de gestion 2022 de la commune,
DEL-2023/23 - Annule et remplace la Délibération N°2023/04 - Approbation des comptes de gestion 2022 de l’assainissement collectif,
DEL-2023/24 - Annule et remplace la Délibération N°2023/05 - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget de la commune,
DEL-2023/25 - Annule et remplace la Délibération N°2023/05 - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget de l’assainissement collectif,
DEL-2023/26 - Annule et remplace la Délibération N°2023/14 - Vote du budget 2023 de la commune,            
DEL-2023/27 - Annule et remplace la Délibération N°2023/14 - Vote du budget 2023 de l’assainissement collectif,
DEL-2023/28 - Délibération constitutive d’une régie de recettes et d’avances,
DEL-2023/29 - Installation et la mise en service d’un coffret E-BOO pour le service d’urgence.

Procès-verbal du 11 avril 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2023/16 - Adhésion de principe au service d’intérim territorial du centre de gestion 37,
DEL-2023/17 - Décision modificative budgétaire commune n° 1,
DEL-2023/18 - Approbation du rapport de la CLECT du 22 mars 2023

Procès-verbal du 28 février 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2023/04 - Approbation des comptes de gestion 2022,
DEL-2023/05 - Approbation des comptes administratifs 2022,
DEL-2023/06 - Affectation des résultats pour le budget de la commune 2023,
DEL-2023/07 - Affectation des résultats pour le budget assainissement 2023,
DEL-2023/08 - Projet de lotissement avec la société NegOcim,
DEL-2023/09 - Vote des taux des impôts directes locaux,
DEL-2023/10 - Demande de subvention dans le cadre des amende de police : marquage au sol au carrefour RD 4   VC 300 et panneaux de signalisation,
DEL-2023/11 - Demande de participation pour un raccordement au réseau public d’assainissement

Procès-verbal du 01 janvier 2023 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2023/01 - Contrat de mission DIAGNOSTIC, préalable à des travaux de rénovation de l’ancienne de la mairie,
DEL-2023/02 - Modification de reversement de la taxe d’aménagement à l’EPCI,
DEL-2023/03 - Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels

Procès-verbal du 06 décembre 2022 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2022/34    Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet ;
DEL-2022/35    Création d’un poste d’adjoint technique en contrat CAE-PEC à temps non complet 31h  
DEL-2022/36    Mise à jour du tableau des effectifs ;
DEL-2022/37    Demande de subvention au titre de la FDSR 2023 : travaux de voirie et bâtiment ;
DEL-2022/38    Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Satese 37

Procès-verbal du 08 Novembre 2022 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2022/26 à 29 - Tarifs 2022 : Tarifs publics, location de l’Espace laurentais, Tarifs de l’assainissement collectif, concession du cimetière… ;
DEL-2022/30 -  Subvention sur les investissements des associations ;
DEL-2022/31 -  Approbation du rapport d’activités 2021 de la communauté de communes du Castelrenaudais ;
DEL-2022/32 -  Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement ;
DEL-2022/33 -  Subvention auprès de la DRAC – réhabilitation porte église ;

Procès-verbal du 10 octobre 2022 (cliquer ici)

SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2022/19 -  Modification des statuts de la Communauté de Communes du Castelrenaudais - modification de la compétence facultative – action sociale d’intérêt communautaire ;
DEL-2022/20 -  Approbation du rapport de CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges) transfert de charges dans le cadre de la compétence « enfance et jeunesse » ;
DEL-2022/21 -  Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ;
DEL-2022/22 -  Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
DEL-2022/23 -  Décision modificative budgétaire commune N°1 ;
Délibérations supplémentaires sur vote du conseil municipal
DEL-2022/24 -  Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif des eaux usées ;
DEL-2022/25 -  Délégués au SIAEP Vallée de la Glaise.
Divers.

06 septembre 2022

(cliquez sur la délibération souhaitée, pour la consulter)

DEL 16 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Castelrenaudais,
DEL-17 - Convention animations musicales à l’école, Avec l’association « Les MusArt »
DEL-18 - Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe, Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe.

14 juin 2022 – (cliquer ici)

DEL 13 _ publicité des actes de la collectivité,
DEL 14 _ tarifs cantine et périscolaire 2022-2023,
DEL 15 _ adhésion de principe à la MPO du CDG37.

10 mai 2022 – (cliquer ici)

DEL 11 _ achat de matériel informatique pour la mairie,
DEL 12 _ achat d'une porte d'entrée Espace Laurentais

02 avril 2022 – (cliquer ici)

DEL 09 _ budget 2022,
DEL 10 _ stérilisation chats "convention 30 millions d'amis"

29 mars 2022 – (cliquer ici)

DEL 07 _ vote des subventions municipales 2022,
DEL 08 _ vote des taux de la fiscalité directe 2022

1er mars 2022 – (cliquer ici)

DEL 03 _ approbation des comptes de gestion 2021,
DEL 04 _ approbation des comptes administratifs 2021,
DEL 05 _ affectation du résultat pour le budget commune 2021,
DEL 06 _ affectation du résultat pour le budget assainissement.

1er février 2022 – (cliquer ici)

DEL 01 _ avis sur les modifications statutaires du SATESE 37,
DEL 02 _ devis - Rénovation cour de l'école