Procès-verbal du 10 septembre 2024 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2024-38 : assurance statutaire - renouvellement du contrat groupe 2025-2028 ; DEL2024-39 : Adoption du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif des eaux usées
Procès-verbal du 01 juillet 2024 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2024-33 : Tarifs de la cantine et de l'accueil périscolaire 2024-2025 ; DEL2024-34 : Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evalutation des transferts de Charges) DEL2024-35 : Modification d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet (agence postale) ; DEL2024-36 : Augmentation du temps de travail d'un adjoint technique à temps non complet ; DEL2024-37 : Mise à jour du tableau des effectifs
Procès-verbal du 11 juin 2024 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2024-31 : extension du réseau public d'énergie au lieu-dit:; La Chaussée DEL2024-32 : Pose de poteaux d'incendie: La Gaudière, rue du Sentier et rue du Chemin Vert ;
Procès-verbal du 14 mai 2024 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2024-22 : Mise à disposition du service technique au profil de la communauté de communes du Castelrenaudais (modification) ;DEL2024-23 : Création du poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe, à temps complet, suppression d’un poste d’adjoint technique territorial ; DEL2024-24 : Mise à jour du tableau des effectifs ; DEL2024-25 : Modifications statutaires du SATESE 37 ; DEL2024-26 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables présentés par le trésorier ; DEL2024-27 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS); DEL2024-28 : Approbation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) ; DEL2024-29 : Lancement de la procédure de cession d’un chemin rural. Déclassement – désaffectation Chemin Rural N°103, lieu-dit : Le Petit Bois ; DEL2024-30 : ANNULE ET REMPLACE LA DEL2024/03 Accompagnement et assistance au maintien en conformité au RGPD
Procès-verbal du 02 avril 2024 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2024/13 : Vote des taux d’impositions, DEL2024/14 : Vote du budget assainissement 2024, DEL2024/15 : Vote du budget commune 2024, DEL2024/16 : Devis travaux de voirie 2024, DEL2024/17 : Ravalement de façade Espace Laurentais, DEL2024/18 : Remplacement cache moineaux Espace Laurentais, DEL2024-19 : Travaux de réfection de l'électricité Espace Laurentais, DEL2024-20 : Trvaux de faux plafond Espace Laurentais, DEL2024-21 : Contrat de prestation de service : espace vert
Procès-verbal du 12 mars 2024 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibération DEL2024/12 : Vote des subventions municipales 2024
Procès-verbal du 22 février 2024 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2024/06 : Approbation des comptes de gestion commune 2023, DEL2024/07 : Approbation des comptes de gestion assainissement 2023, DEL2024/08 : Approbation des comptes administratifs commune 2023, DEL2024/09 : Approbation des comptes administratifs assainissement 2023, DEL2024/10 : Affectation des résultats pour le budget de la commune 2024, DEL2024/11 : Affectation des résultats pour le budget assainissement 2024,
Procès-verbal du 13 février 2024 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibération DEL2024/05 : Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2023
Procès-verbal du 01 février 2024 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2024/01 : Renouvellement au groupement de commande pour le contrôle des aires collectives de jeux et des équipements sportifs DEL2024/02 : Appel à candidatures audit énergétique du bâtiment de la mairie, DEL2024/03 : Accompagnement et assistance au maintien en conformité au RGPD (nouveau contrat), DEL2024/04 : Demande de subvention auprès du Pays Loire Touraine « stratégie régionale pour la biodiversité » pour la plantation d’une haie paysagère zone des Loisirs »
Procès-verbal du 14 décembre 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2023-50 : Zones d'accélération des énergies renouvelables; DEL2023-51 : renouvellement de dérogation concernant la modification des rythmes scolaires
Procès-verbal du 14 novembre 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2023-47 : Subvention sur les investissements des associations ; DEL2023-48 : Demande de subvention au titre de la FDSR 2024; DEL2023-49 : Délibération instaurant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.
Procès-verbal du 12 octobre 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL2023-38 : Tarifs publics 2024 ; DEL2023-39 : Tarifs 2024 - location Espace Laurentais DEL2023-40 : Tarifs de l’assainissement collectif 2024 DEL2023-41 : Tarifs 2024 : Concession du cimetière, du columbarium et du Jardin du Souvenir DEL2023-42 : Engagement de consultation contrat d’assurance statutaire avec le Centre de Gestion DEL2023-43 : Adoption du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement Collectif des eaux usées DEL2023-44 : Conditions et modalités de prise en charge des Frais de déplacement DEL2023-45 : Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus DEL2023-46 : Tarifs 2024 - location du gymnase mulisport
Procès-verbal du 12 septembre 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL-2023/34 - Approbation de la CLECT DEL-2023/35 - Modification des statuts Com Com DEL-2023/36 - Convention animations musicales DEL-2023/37 - Programmation des travaux de rénovation de l'éclairage public SIEIL
Procès-verbal du 11 juillet 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibération DEL-2023/33 - tarifs cantine et accueil périscolaire 2023-2024
Procès-verbal du 13 juin 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL-2023/31 - Travaux de voirie, DEL-2023/32 - désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Procès-verbal du 09 juin 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibération DEL-2023/30 - Désignation des délégués et les suppléants pour les élections sénatoriales
Procès-verbal du 09 mai 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL-2023/19 - Réactualisation de devis Curage et épandage des boues de la station d’épuration DEL-2023/20 - Implantation d’une haie fleurie, DEL-2023/21 - Autorisation de signature d’une convention Fourrière Animale 37, DEL-2023/22 - Annule et remplace la Délibération N°2023/04 - Approbation des comptes de gestion 2022 de la commune, DEL-2023/23 - Annule et remplace la Délibération N°2023/04 - Approbation des comptes de gestion 2022 de l’assainissement collectif, DEL-2023/24 - Annule et remplace la Délibération N°2023/05 - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget de la commune, DEL-2023/25 - Annule et remplace la Délibération N°2023/05 - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget de l’assainissement collectif, DEL-2023/26 - Annule et remplace la Délibération N°2023/14 - Vote du budget 2023 de la commune, DEL-2023/27 - Annule et remplace la Délibération N°2023/14 - Vote du budget 2023 de l’assainissement collectif, DEL-2023/28 - Délibération constitutive d’une régie de recettes et d’avances, DEL-2023/29 - Installation et la mise en service d’un coffret E-BOO pour le service d’urgence.
Procès-verbal du 11 avril 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL-2023/16 - Adhésion de principe au service d’intérim territorial du centre de gestion 37, DEL-2023/17 - Décision modificative budgétaire commune n° 1, DEL-2023/18 - Approbation du rapport de la CLECT du 22 mars 2023
Procès-verbal du 28 février 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL-2023/04 - Approbation des comptes de gestion 2022, DEL-2023/05 - Approbation des comptes administratifs 2022, DEL-2023/06 - Affectation des résultats pour le budget de la commune 2023, DEL-2023/07 - Affectation des résultats pour le budget assainissement 2023, DEL-2023/08 - Projet de lotissement avec la société NegOcim, DEL-2023/09 - Vote des taux des impôts directes locaux, DEL-2023/10 - Demande de subvention dans le cadre des amende de police : marquage au sol au carrefour RD 4 VC 300 et panneaux de signalisation, DEL-2023/11 - Demande de participation pour un raccordement au réseau public d’assainissement
Procès-verbal du 01 janvier 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL-2023/01 - Contrat de mission DIAGNOSTIC, préalable à des travaux de rénovation de l’ancienne de la mairie, DEL-2023/02 - Modification de reversement de la taxe d’aménagement à l’EPCI, DEL-2023/03 - Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels
Procès-verbal du 06 décembre 2022 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL-2022/34 Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet ; DEL-2022/35 Création d’un poste d’adjoint technique en contrat CAE-PEC à temps non complet 31h DEL-2022/36 Mise à jour du tableau des effectifs ; DEL-2022/37 Demande de subvention au titre de la FDSR 2023 : travaux de voirie et bâtiment ; DEL-2022/38 Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Satese 37
Procès-verbal du 08 Novembre 2022 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL-2022/26 à 29 - Tarifs 2022 : Tarifs publics, location de l’Espace laurentais, Tarifs de l’assainissement collectif, concession du cimetière… ; DEL-2022/30 - Subvention sur les investissements des associations ; DEL-2022/31 - Approbation du rapport d’activités 2021 de la communauté de communes du Castelrenaudais ; DEL-2022/32 - Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement ; DEL-2022/33 - Subvention auprès de la DRAC – réhabilitation porte église ;
Procès-verbal du 10 octobre 2022 (cliquer ici)
SOMMAIRE Délibérations DEL-2022/19 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Castelrenaudais - modification de la compétence facultative – action sociale d’intérêt communautaire ; DEL-2022/20 - Approbation du rapport de CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges) transfert de charges dans le cadre de la compétence « enfance et jeunesse » ; DEL-2022/21 - Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ; DEL-2022/22 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 ; DEL-2022/23 - Décision modificative budgétaire commune N°1 ; Délibérations supplémentaires sur vote du conseil municipal DEL-2022/24 - Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif des eaux usées ; DEL-2022/25 - Délégués au SIAEP Vallée de la Glaise. Divers.
06 septembre 2022
(cliquez sur la délibération souhaitée, pour la consulter)
DEL 16 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Castelrenaudais, DEL-17 - Convention animations musicales à l’école, Avec l’association « Les MusArt » DEL-18 - Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe, Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe.
DEL 13 _ publicité des actes de la collectivité,
DEL 14 _ tarifs cantine et périscolaire 2022-2023,
DEL 15 _ adhésion de principe à la MPO du CDG37.
DEL 11 _ achat de matériel informatique pour la mairie,
DEL 12 _ achat d'une porte d'entrée Espace Laurentais
02 avril 2022 – (cliquer ici)
DEL 09 _ budget 2022,
DEL 10 _ stérilisation chats "convention 30 millions d'amis"
DEL 07 _ vote des subventions municipales 2022,
DEL 08 _ vote des taux de la fiscalité directe 2022
DEL 03 _ approbation des comptes de gestion 2021,
DEL 04 _ approbation des comptes administratifs 2021,
DEL 05 _ affectation du résultat pour le budget commune 2021,
DEL 06 _ affectation du résultat pour le budget assainissement.
1er février 2022 – (cliquer ici)
DEL 01 _ avis sur les modifications statutaires du SATESE 37, DEL 02 _ devis - Rénovation cour de l'école
