Procès-Verbal du 04 mai 2026 (en cours de validation)
SOMMAIRE
DEL2026/23 – Renouvellement de la CCID (Commissions Communale des Impôts Directs) suite aux élections municipales 2026 ;
DEL2026/24 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables présentés par le trésorier - créanciers irrécouvrables ;
DEL2026/25 – Vote des subventions municipales 2026
Procès-Verbal du 07 avril 2026 (cliquez ici pour consulter)
SOMMAIRE
DEL2026/15 - Création et composition des commissions municipales thématiques ;
DEL2026/16 - Droit à la formation des élus locaux ;
DEL2026/17 - Désignation des délégués de la commune au SIEIL
DEL2026/18 - Désignation des délégués de la commune au syndicat mixte du Pays Loire Touraine ;
DEL2026/19 – Désignation des délégués de la commune au CNAS ;
DEL2026/20 – Vote des taux de la fiscalité directe locale 2026 (état 1259) ;
DEL2026/21 – Désignation des membres du bureau du PCS ;
DEL2026/22 – Devis – travaux de réfection mairie (chauffage, plafonds, éclairage).
Procès-Verbal du 21 mars 2026 (cliquez ici pour consulter)
SOMMAIRE DEL2026/09 - Élection du Maire de la commune ; DEL2026/10 - Détermination du nombre d’adjoints ; DEL2026/11 - Élection des adjoints au Maire ; DEL2026/12 - Lecture et adoption de la charte de l’élu local ; DEL2026/13 - Fixation des indemnités de fonction du Maire et des adjoints ; DEL2026/14 - Délégations consenties au Maire.
Procès-Verbal du 05 mars 2026 (cliquez ici pour consulter)
SOMMAIRE DEL2026/05 - Transfert partiel de l’excédent du budget annexe assainissement « annule et remplace la del2026/04 », DEL2026/06 - Approbation du compte financier unique (CFU) commune 2025, DEL2026/07 - Affectation du résultat pour le budget commune 2026, DEL2026/08 - Vote du budget 2026 commune.
Note de présentation brève et synthétique du CFU 2025 à consulter en cliquant ici
Procès-Verbal du 27 janvier 2026 (cliquez ici pour consulter)
SOMMAIRE DEL2026/01 – Vote du compte financier unique CFU – Assainissement, DEL2026/02 – Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l'année 2025, DEL2026/03 – Affectation du résultat pour le budget assainissement 2026, DEL2026/04 – Acquisition d’un ordinateur pour le secrétariat de la mairie.