Procès-Verbal du 10 décembre 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL2024/58 - Délibération relative à la redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
DEL2024/57 - Cimetière – arrachage de la haie
DEL2024/56 - Contrat de prestation de service espace vert 2025
DEL2024/55 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Castelrenaudais
Procès-Verbal du 12 novembre 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL2024/46 - Aliénation d'un chemin rural après enquête publique
DEL2024/47 - Demande de subvention au titre de la FDSR 2025 : Réhabilitation complète de la mairie et création d'une agence postale (projet)
DEL2024/48 - Demande de subvention au titre de la FDSR 2025 : travaux de voirie 2025 et réfection d'un Pont (enveloppe socle)
DEL2024/49 - Demande de subvention au titre de la DETR 2025 (dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) Réhabilitation complète de la mairie et création d'une agence postale (projet)
DEL2024/50 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 (Dotation de soutien à l'investissement local) : Réhabilitation complète de la mairie et création d'une agence postale (projet)
DEL2024/51 - Suppression d'un poste CAE-PEC à temps complet, création d'un poste d'adjoint technique à temps complet
DEL2024/52 - Mise à jour du tableau des effectifs
DEL2024/53 - Subvention sur les investissements des Associations
DEL2024/54 - Travaux de voirie 2025
Procès-Verbal du 08 octobre 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL-2024/45 - Participation pour la protection sociale complémentaire des agents
DEL-2024/44 - Tarifs 2025 - location Gymnase
DEL-2024/43 - Tarifs 2025 : Concession du cimetière, du columbarium et du Jardin du Souvenir
DEL-2024/42 - Tarifs de l'assainissement collectif 2025
DEL-2024/41 - Tarifs 2025 - location Espace Laurentais
DEL-2024/40 - Tarifs publics 2025
Procès-Verbal du 10 septembre 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL-2024/39 - Adoption du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'Assainissement Collectif des eaux usées
DEL-2024/38 - Assurance statutaire - renouvellement du contrat groupe 2025-2028 avec le Centre de Gestion 37
Procès-Verbal du 01 juillet 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL-2024/37 - Mise à jour du tableau des effectifs
DEL-2024/36 - Augmentation du temps de travail d'un adjoint technique à temps complet
DEL-2024/35 - Suppression d'un poste d'Adjoint Administratif à temps non complet 15/35ème, Création d'un poste d'adjoint Administratif à temps non complet 20/35ème
DEL-2024/34 - Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges)
DEL_2024/33 – Tarifs de la cantine et de l'accueil périscolaire 2024 – 2025
Procès-Verbal du 11 juin 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL_2024/32 - Création du poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe, à temps complet, suppression d’un poste d’adjoint technique territorial
DEL_2024/31 - Mise à disposition du service technique au profil de la communauté de communes du Castelrenaudais (modification)
Procès-Verbal du 02 mai 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL_2024/30 – 2024/30 : ANNULE ET REMPLACE LA DEL2024/03 Accompagnement et assistance au maintien en conformité au RGPD
DEL_2024/29 - Lancement de la procédure de cession d’un chemin rural. Déclassement – désaffectation Chemin Rural N°103, lieu-dit : Le Petit Bois
DEL_2024/28 - Approbation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
DEL_2024/27 - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
DEL_2024/26 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables présentés par le trésorier
DEL_2024/25 - Modifications statutaires du SATESE 37
DEL_2024/24 - Mise à jour du tableau des effectifs
DEL_2024/23 - Création du poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe, à temps complet, suppression d’un poste d’adjoint technique territorial
DEL_2024/22 – Mise à disposition du service technique au profil de la communauté de communes du Castelrenaudais (modification)
Procès-Verbal du 02 avril 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL_2024/21 - Contrat de prestation de service espace vert 2024
DEL_2024/20 - Travaux de faux plafond à l’Espace Laurentais
DEL_2024/19 - Travaux de réfection de l’électricité à l’Espace Laurentais
DEL_2024/18 – Remplacement des cache-moineaux à l’Espace Laurentais
DEL_2024/17 - Ravalement de façade à l’Espace Laurentais
DEL_2024/16 - Travaux de voirie 2024
DEL_2024/15 - Vote du budget 2024 de la commune
DEL_2024/14 - Vote du budget 2024 de l’assainissement collectif
DEL_2024/13 - Vote des taux d’imposition directes locaux 2024
Procès-Verbal du 12 mars 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL_2024/12 – Vote des subventions municipales 2024
Procès-Verbal du 22 février 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL_2024/11 - Affectation des résultats pour le budget assainissement 2024
DEL_2024/10 – Affectation des résultats pour le budget de la commune 2024
DEL_2024/09 - Approbation des comptes administratifs commune 2023
DEL_2024/08 – Approbation des comptes administratifs commune 2023
DEL_2024/07 – Approbation des comptes de gestion assainissement 2023
DEL_2024/06 - Approbation des comptes de gestion commune 2023
Procès-Verbal du 13 février 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE DEL_2024/05 – Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2023
Procès-Verbal du 01 février 2024 (cliquer ici pour visualiser)
SOMMAIRE
DEL_2024/04 - Demande de subvention auprès du Pays Loire Touraine « stratégie régionale pour la biodiversité » pour la plantation d’une haie paysagère zone des Loisirs
DEL_2024/03 - Accompagnement et assistance au maintien en conformité au RGPD
DEL_2024/02 - Appel à candidatures audit énergétique du bâtiment de la mairie
DEL_2024/01 - Renouvellement au groupement de commande pour le contrôle des aires collectives de jeux et des équipements sportifs