P-V 2023

Procès-Verbal du 14 décembre 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/51 - Demande de subvention au titre de la FDSR 2024 (Fonds Départemental de Solidarité Rurale) : Travaux de voirie et de bâtiment
DEL_2023/50 - Subvention sur les investissements des associations

 Procès-Verbal du 14 novembre 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/49 - Délibération instaurant la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
DEL_2023/48 - Demande de subvention au titre de la FDSR 2024 (Fonds Départemental de Solidarité Rurale) : Travaux de voirie et de bâtiment
DEL_2023/47 - Subvention sur les investissements des associations

 Procès-Verbal du 12 octobre 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/46 - Tarifs 2024 - location du gymnase multisport 
DEL_2023/45 - Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
DEL_2023/44 - Conditions et modalités de prise en charge des Frais de déplacement
DEL_2023/43 - Adoption du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement Collectif des eaux usées
DEL_2023/42 - Engagement de consultation contrat d’assurance statutaire avec le Centre de Gestion
DEL_2023/41 - Tarifs 2024 : Concession du cimetière, du columbarium et du Jardin du Souvenir
DEL_2023/40 - Tarifs de l’assainissement collectif 2024
DEL_2023/39 – Tarifs 2024 – location Espace Laurentais
DEL_2023/38 – Tarifs publics 2024

Procès-Verbal du 12 septembre 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/37 – Programmation des travaux de rénovation de l’éclairage public (SIEIL)
DEL_2023/36 – Convention animations musicales à l’école avec l’association « l’infinie compagnie »
DEL_2023/35 – Modification des statuts de la Communauté de Communes « compétence politique sportive et culturelle »
DEL_2023/34 – Approbation de la CLECT

Procès-Verbal du 11 juillet 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/33 – Tarifs de la cantine et de l’accueil périscolaire 2023-2024

Procès-Verbal du 13 juin 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/32 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
DEL_2023/31 – Travaux de voirie

Procès-Verbal du 09 juin 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/30 – Désignation des délégués et les suppléants pour les élections sénatoriales

Procès-Verbal du 09 mai 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/29 – Installation et la mise en service d’un coffret E-BOO pour les services d’urgence
DEL_2023/28 – Délibération constitutive d’une régie de recettes et d’avances
DEL_2023/27 - Annule et remplace la Del 2023-14 – vote du budget 2023 de l’assainissement
DEL_2023/26 – Annule et remplace la Del 2023-14 – vote du budget 2023 de la commune
DEL_2023/25 - Annule et remplace la DEL 2023-05 – approbation des comptes administratifs 2022 du budget de l’assainissement
DEL_2023/24 – Annule et remplace la DEL 2023-05 – approbation des comptes administratifs 2022 du budget de la commune
DEL_2023/23 - Annule et remplace la DEL 2023-04 – approbation des comptes de gestion 2022 assainissement
DEL_2023/22 – Annule et remplace la DEL 2023-04 – approbation des comptes de gestion 2022 de la commune
DEL_2023/21 – Autorisation de signature d’une convention fourrière animale 37
DEL_2023/20 – Implantation d’une haie fleurie
DEL_2023/19 – Réactualisation de devis curage et épandage des boues de la station d’épuration

Procès-Verbal du09 mai 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/18 – Approbation du rapport de la CLECT du 22/03/2025
DEL_2023/17 - Décision modificative budgétaire commune n° 1
DEL_2023/16 - Adhésion de principe au service d’intérim territorial du centre de gestion 37

Procès-Verbal du 11 avril 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/15 - Transfert de la compétence enfance-jeunesse : approbation du rapport de la commission d’évaluation des transferts de charges (CLETC),

Procès-Verbal du 21 mars 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/14 – Vote du budget 2023
DEL_2023/13 – Vote des taux directes locaux 2023
DEL_2023/12 – Vote des subventions municipales

Procès-Verbal du 28 février 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/11 - Demande de participation pour un raccordement au réseau public d’assainissement
DEL_2023/10 – Demande de subvention dans le cadre des amendes de police : marquage au sol au carrefour RD 4   VC 300 et panneaux de signalisation
DEL_2023/09 - Vote des taux des impôts directes locaux sur les résidences secondaires
DEL_2023/08 – Projet de lotissement avec la société NegOcim
DEL_2023/07 - Affectation des résultats pour le budget assainissement 2023
DEL_2023/06 - Affectation des résultats pour le budget de la commune 2023
DEL_2023/05 – Approbation des comptes administratifs 2022
DEL_2023/04 – Approbation des comptes de gestion 2022

Procès-Verbal du 10 janvier 2023

SOMMAIRE
DEL_2023/03 - Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels
DEL_2023/02 - Modification de reversement de la taxe d’aménagement à l’EPCI
DEL_2023/01 - Contrat de mission DIAGNOSTIC, préalable à des travaux de rénovation de l’ancienne de la mairie