Procès-Verbal du 06 décembre 2022
SOMMAIRE
DEL_2022/39 - Décision Modificative commune N°2
DEL_2022/38 - Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - satese 37
DEL_2022/37 - Demande de subvention au titre de la FDSR 2023 - travaux de voirie et bâtiment
DEL_2022/36 - Actualisation du tableau des effectifs
DEL_2022/35 - Création d'un poste d'adjoint technique en contrat CAE PEC 31h
DEL_2022/34 - Suppression d'un poste d'adjoint technique à temps complet
Procès-Verbal du 08 novembre 2022
SOMMAIRE
DEL_2022/33 - Demande de subvention auprès de la DRAC pour la rénovation de la porte de l'église
DEL_2022/32 - Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement
DEL_2022/31 - Approbation rapport d'activités 2021 de ma Communauté de communes du Castelrenaudais
DEL_2022/30 - Subvention sur les investissements des associations
DEL_2022/29 - Tarifs 2023 - concession cimetière, columbarium, jardin du souvenir
DEL_2022/28 - Tarifs de l'assainissement collectif 2023
DEL_2022/27 - Tarifs 2023 Espace Laurentais
DEL_2022/26 - Tarifs publics 2023
Procès-Verbal du 11 octobre 2022
SOMMAIRE
DEL_2022/25 - Délégués au SIAEP Vallée de la Glaise
DEL_2022/24 - Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif des eaux usées
DEL_2022/23 - Décision Modificative commune N°1
DEL_2022/22 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57
DEL_2022/21 - Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (SPANC)
DEL_2022/20 - Approbation de rapport de la CLECT - transfert de charges dans le cadre de la compétence " enfance et jeunesse"
DEL_2022/19 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Castelrenaudais modification de la compétence facultative - action sociale d'intérêt communautaire
Procès-Verbal du 06 septembre 2022
SOMMAIRE
DEL_2022/18 - Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe, suppression d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe
DEL_2022/17 - Convention animations musicales à l'école avec l'association "Les MusArts"
DEL_2022/16 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Castelrenaudais
Procès-Verbal du 14 juin 2022
SOMMAIRE
DEL_2022/15 - Adhésion de principe à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le centre de gestion 37
DEL_2022/14 - Tarifs de la cantine et de l'accueil périscolaire 2022-2023
DEL_2022/13 - Délibération relative à la publicité des actes de la collectivité
Procès-Verbal du 10 mai 2022
SOMMAIRE
DEL_2022/12 - Achat d'une porte d'entrée pour l'Espace Laurentais
DEL_2022/11 - Achat de matériel informatique pour la mairie
Procès-Verbal du 02 avril 2022
SOMMAIRE
DEL_2022/10 - Stérilisation et identification des chats errants convention avec la fédération "30 millions d'amis"
DEL_2022/09 - Budget 2022
Procès-Verbal du 29 mars 2022
SOMMAIRE
DEL_2022/08 - Vote des taux de la fiscalité directe locale 2022
DEL_2022/07 - Vote des subventions municipales 2022
Procès-Verbal du 01 mars 2022
SOMMAIRE
DEL_2022/06 - Affectation du résultat pour le budget assainissement 2022
DEL_2022/05 - Affectation du résultat pour le budget commune 2022
DEL_2022/04 - Approbation des comptes administratifs 2021
DEL_2022/03 - Approbation des comptes de gestions 2021
DEL_2022/02 - Devis - rénovation cour de l'école "Léonard de Vinci"
DEL_2022/01 - Avis sur les modifications statutaires du SATESE 37