Procès-verbal du 09 mai 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2023/19 - Réactualisation de devis Curage et épandage des boues de la station d’épuration
DEL-2023/20 - Implantation d’une haie fleurie,
DEL-2023/21 - Autorisation de signature d’une convention Fourrière Animale 37,
DEL-2023/22 - Annule et remplace la Délibération N°2023/04 - Approbation des comptes de gestion 2022 de la commune,
DEL-2023/23 - Annule et remplace la Délibération N°2023/04 - Approbation des comptes de gestion 2022 de l’assainissement collectif,
DEL-2023/24 - Annule et remplace la Délibération N°2023/05 - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget de la commune,
DEL-2023/25 - Annule et remplace la Délibération N°2023/05 - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget de l’assainissement collectif,
DEL-2023/26 - Annule et remplace la Délibération N°2023/14 - Vote du budget 2023 de la commune,
DEL-2023/27 - Annule et remplace la Délibération N°2023/14 - Vote du budget 2023 de l’assainissement collectif,
DEL-2023/28 - Délibération constitutive d’une régie de recettes et d’avances,
DEL-2023/29 - Installation et la mise en service d’un coffret E-BOO pour le service d’urgence.
Procès-verbal du 11 avril 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2023/16 - Adhésion de principe au service d’intérim territorial du centre de gestion 37,
DEL-2023/17 - Décision modificative budgétaire commune n° 1,
DEL-2023/18 - Approbation du rapport de la CLECT du 22 mars 2023
Procès-verbal du 28 février 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2023/04 - Approbation des comptes de gestion 2022,
DEL-2023/05 - Approbation des comptes administratifs 2022,
DEL-2023/06 - Affectation des résultats pour le budget de la commune 2023,
DEL-2023/07 - Affectation des résultats pour le budget assainissement 2023,
DEL-2023/08 - Projet de lotissement avec la société NegOcim,
DEL-2023/09 - Vote des taux des impôts directes locaux,
DEL-2023/10 - Demande de subvention dans le cadre des amende de police : marquage au sol au carrefour RD 4 VC 300 et panneaux de signalisation,
DEL-2023/11 - Demande de participation pour un raccordement au réseau public d’assainissement
Procès-verbal du 01 janvier 2023 (cliquer ici)
SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2023/01 - Contrat de mission DIAGNOSTIC, préalable à des travaux de rénovation de l’ancienne de la mairie,
DEL-2023/02 - Modification de reversement de la taxe d’aménagement à l’EPCI,
DEL-2023/03 - Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels
Procès-verbal du 06 décembre 2022 (cliquer ici)
SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2022/34 Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet ;
DEL-2022/35 Création d’un poste d’adjoint technique en contrat CAE-PEC à temps non complet 31h
DEL-2022/36 Mise à jour du tableau des effectifs ;
DEL-2022/37 Demande de subvention au titre de la FDSR 2023 : travaux de voirie et bâtiment ;
DEL-2022/38 Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Satese 37
Procès-verbal du 08 Novembre 2022 (cliquer ici)
SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2022/26 à 29 - Tarifs 2022 : Tarifs publics, location de l’Espace laurentais, Tarifs de l’assainissement collectif, concession du cimetière… ;
DEL-2022/30 - Subvention sur les investissements des associations ;
DEL-2022/31 - Approbation du rapport d’activités 2021 de la communauté de communes du Castelrenaudais ;
DEL-2022/32 - Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement ;
DEL-2022/33 - Subvention auprès de la DRAC – réhabilitation porte église ;
Procès-verbal du 10 octobre 2022 (cliquer ici)
SOMMAIRE
Délibérations
DEL-2022/19 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Castelrenaudais - modification de la compétence facultative – action sociale d’intérêt communautaire ;
DEL-2022/20 - Approbation du rapport de CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges) transfert de charges dans le cadre de la compétence « enfance et jeunesse » ;
DEL-2022/21 - Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ;
DEL-2022/22 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
DEL-2022/23 - Décision modificative budgétaire commune N°1 ;
Délibérations supplémentaires sur vote du conseil municipal
DEL-2022/24 - Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif des eaux usées ;
DEL-2022/25 - Délégués au SIAEP Vallée de la Glaise.
Divers.
06 septembre 2022
(cliquez sur la délibération souhaitée, pour la consulter)
DEL 16 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Castelrenaudais,
DEL-17 - Convention animations musicales à l’école, Avec l’association « Les MusArt »
DEL-18 - Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe, Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe.
14 juin 2022 – (cliquer ici)
DEL 13 _ publicité des actes de la collectivité,
DEL 14 _ tarifs cantine et périscolaire 2022-2023,
DEL 15 _ adhésion de principe à la MPO du CDG37.
10 mai 2022 – (cliquer ici)
DEL 11 _ achat de matériel informatique pour la mairie,
DEL 12 _ achat d'une porte d'entrée Espace Laurentais
02 avril 2022 – (cliquer ici)
DEL 09 _ budget 2022,
DEL 10 _ stérilisation chats "convention 30 millions d'amis"
29 mars 2022 – (cliquer ici)
DEL 07 _ vote des subventions municipales 2022,
DEL 08 _ vote des taux de la fiscalité directe 2022
1er mars 2022 – (cliquer ici)
DEL 03 _ approbation des comptes de gestion 2021,
DEL 04 _ approbation des comptes administratifs 2021,
DEL 05 _ affectation du résultat pour le budget commune 2021,
DEL 06 _ affectation du résultat pour le budget assainissement.
1er février 2022 – (cliquer ici)
DEL 01 _ avis sur les modifications statutaires du SATESE 37,
DEL 02 _ devis - Rénovation cour de l'école
